Logement BBC : avantages fiscaux, comment profiter au mieux de cette tendance solidaire ?

Le label Bâtiment Basse Consommation (BBC), créé par l’Etat et
l’Association Effinergie pour réduire la consommation énergétique des logements français, est aujourd’hui plébiscité par les particuliers envisageant un achat [a[immobilier]a].

Au-delà de l’aspect
environnemental, les incitations fiscales, qui viennent de changer avec la mise en place du
Prêt à Taux Zéro renforcé, y sont pour beaucoup dans l’engouement des Français pour le BBC.

Alors que les promoteurs tentent de convaincre les particuliers, QUALITEL, Association ayant
pour mission de valoriser et promouvoir la qualité de l’habitat en France, a lancé une
campagne d’envergure pour sensibiliser le grand public sur les intérêts de la certification.

**Logement BBC : Les 3 bonnes raisons d’acquérir un logement ecolo

Prendre de l’avance sur les obligations légales et faciliter une [a[future]a] revente :

Afin de limiter la consommation énergétique de tout le parc de logement neuf, la loi
Grenelle prévoit l’entrée en application de la future
Réglementation Thermique (préfigurée par le label BBC)
pour toute construction de logements neufs au plus tard le
1er janvier 2013. Pour les particuliers envisageant de revendre
leur bien [a[immobilier]a] plus tard, le label BBC et la certification
logement permettent d’en garantir la qualité et donc d’optimiser
sa valeur.

Bénéficier des dispositions fiscales :

– Â« Prêt à Taux Zéro  » renforcé pour les logements labellisés BBC : A
compter du 1er janvier 2011, tous les primo-accédants pourront être éligibles
au nouveau « PTZ +  » ou « [a[PTZ]a] renforcé  », qui pourra atteindre 10 à 30%
du prix d’un logement selon sa situation géographique, les revenus du foyer
demandeur et surtout son niveau de performance énergétique (Source :
Dossier de presse de l’Etat – Présentation de la réforme des aides à 
l’accession à la propriété, du 14 septembre 2010). Les vrais gagnants seront
les particuliers acquéreurs d’un logement labellisé BBC, seul garant de la
réelle mesure de la performance énergétique d’une habitation. Pour un même
type de logement, situé dans la même zone et acheté par des ménages aux
revenus identiques, le label BBC devrait donner droit à un [a[PTZ+]a] supérieur de
10% à celui d’un logement classique.

– Le « dispositif [a[Scellier]a]  » plus avantageux pour les logements BBC dès
2011 :
Le dispositif [a[Scellier]a], permettant à un particulier investissant dans l’immobilier locatif
de bénéficier de réductions d’[a[impôts]a] conséquentes, va être modifié à partir de 2011,
favorisant les logements BBC.
Pour les biens acquis en 2011, seuls les logements BBC devraient donner droit à une
réduction d’[a[impôts]a] équivalente à 22,5% du prix du logement. Pour les autres
logements, la réduction d’impôts serait limitée à 13,5% du prix du bien.

Avoir la certitude de ne pas se tromper dans son achat :

le label BBC est
nécessairement délivré au logement par un organisme certificateur. C’est un
logement dont la qualité a été évaluée et contrôlée par un organisme indépendant. Il
donne donc l’assurance aux particuliers, de faire le bon choix au moment de l’achat,
et de bénéficier d’un logement confortable, sain, économe en charges et respectueux
de l’environnement.

**Logement BBC : Piège à éviter lors de l’achat

Accompagnant l’engouement pour le BBC, nombreux sont aujourd’hui les constructeurs/promoteurs qui revendiquent l’atteinte des exigences du BBC (une consommation énergétique maximale de
50kwh/m²/an par logement, pondérée selon les régions) pour leurs projets immobiliers.

Devant un tel enthousiasme des professionnels et des particuliers, l’Association QUALITEL rappelle
aux particuliers que seuls les logements certifiés par un organisme accrédité par le COFRAC
(Comité français d’accréditation), et l’Etat, peuvent officiellement revendiquer le statut de
Bâtiment Basse Consommation et en offrir les avantages, notamment fiscaux. CERQUAL et
CEQUAMI, filiales de QUALITEL, sont accréditées par le COFRAC et délivrent le label BBC en
complément de marques de qualité associant la performance énergétique à des exigences de confort,
de santé et de respect de l’environnement.

BT avec CP QUALITEL